Vie municipale
Séances du conseil

Conseil | Séance ordinaire - 6 décembre 2022

1. Administration

1.1  Procès-verbaux

1.1.1  Procès-verbal de la séance du 17 octobre 2020

1.1.2  Procès-verbal de la séance du 21 novembre 2020

1.1.3  Titre exemple

1.2  Bordereau de correspondances

1.2.1  Consultation des propriétaires - Mandat 1887 - Contrat 5638

1.3  Autorisation de la destruction des documents ou dossiers d'archives

1.1.3  Procès-verbal de la séance du 22 novembre

2. Ressources financières

2.1  Rapport des dépenses de décembre 2021

2.2  Modification de la résolution 577-12-2011 - Directive des frais remboursable

3. Ressources humaines

3.1  Acceptation de la retraite d'une employée

3.2  Recrutement pour le poste d'adjoint aux finances Nous rechercherons quelqu'un plein temps (départ Lise, remplacement Danielle )avec une technique en comptabilité ou comparable.

4. Ressources matérielles et immobilières

5. Sécurité publique

6. Réseau routier, transport

7. Gestion du territoire et du milieu

7.1  Demandes de dérogations mineures

7.1.1  Demande de dérogation mineure DM-2020-13, 101 chemins des Pommiers

7.1.2  Demande de dérogation mineure DM-2020-12, 94 chemin des Trembles

7.2  Don d'une sculpture par l'association Faune et Flores

8. Service à la collectivité

Période de questions

Levée de l'assemblée

  Levée de l'assemblée

Ordre du jour | Séance du conseil

  • Mot de bienvenue du maire

  • Période de questions

  • Adoption de l'ordre du jour

  • Tenue de la séance à huis clos

  • Enregistrement de la séance